Réunion du conseil municipal du mardi 19 décembre 2023

Une réunion de fin d’année où les chiffres ont pris toutes leur importance avec les explications limpides et clairs du premier adjoint James Walker.

C’est à l’unanimité que le conseil a voté en faveur de l’ouverture des commerces de détail le dimanche.

03:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2024

A l’ordre du jour :
PRÉAMBULE
00:08 Appel des présents
02:18 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 novembre 2023.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:57 État des délégations.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
03:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2024
04:49 Reprise des concessions en état d’abandon
08:01 Approbation de la convention avec les archives départementales de Haute-Savoie pour la destruction anticipée des pièces justificatives comptables

RESSOURCES HUMAINES
10:54 Modification du tableau des emplois

AFFAIRES FINANCIÈRES
12:35 Approbation du règlement budgétaire et financier
16:16 Détermination des durées d’amortissement des immobilisations au 1er janvier 2024 -Budget Principal – M57
18:27 Décision Modificative n°2 – Budget Principal
20:09 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
30:40 Ouverture des crédits avant vote du Budget Principal 2024 – Budget Principal
32:30 Ouverture des crédits avant vote du Budget Principal 2024 – Budget Annexe Port
33:16 Décision Modificative n° 1- Budget Annexe Port
35:05 Création du tarif de vente des nouveaux caveaux
36:32 Création d’un tarif pour les badges d’accès aux bâtiments communaux

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
38:32 Approbation du Plan de viabilité hivernale 2023-2024
41:11 Régularisation foncière- Acquisition des parcelles AI n°677 et AI n°720
42:50 Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré AR 104, sis 2 rue du Chablais et du fonds de commerce exploité par la SARL ALBERINE CAFE

Mot du maire
51:09 Souhaits du maire pour cette fin d’année