Conseil municipal : l’ouverture des commerces le dimanche en 2025 officiellement adoptée

Lors du conseil municipal tenu le lundi 16 septembre à la salle des châtaigniers, une décision concernant l’ouverture des commerces le dimanche en 2025 a été adoptée à l’unanimité.

En parallèle, d’autres sujets importants ont été abordés, tels que :

L’aménagement routier provisoire à l’entrée d’Amphion.
Le lancement du guide et site internet du CCAS.
L’exposition sur la vie d’Anselme Chatellenaz.
L’inauguration de la mairie réhabilitée, prévue pour le samedi 21 septembre.
Le maire a tenu à terminer la séance par un rappel à l’ordre concernant la relation que tiennent certains conseillers avec les réseaux sociaux.

A l’ordre du jour :

00:10 Appel des présents
01:58 Minute de silence en hommage à Jean Grobel

PRÉAMBULE
03:16 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:54 État des délégations

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
06:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2025
07:46 Octroi d’un mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires et des présidents d’intercommunalité de France

RESSOURCES HUMAINES
09:32 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024
11:30 Modification du tableau des emplois

AFFAIRES FINANCIÈRES
13:30 Modalités de reversement d’une subvention attribuée par la fédération française de tennis au TAP pour la rénovation et le changement d’éclairage de deux courts de tennis
16:04 Travaux de réhabilitation- extension du groupe scolaire Saint-Exupéry- Quitus à SAMOP
18:55 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs dans la comptabilisation des amortissements de biens et des reprises de subventions du budget principal
21:34 Admission en non valeurs- Budget Principal
23:07 Tarifs municipaux -modification de certains tarifs municipaux

URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
24:34 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement de la route du pays de Gavot au carrefour avec le boulevard du Golf – Département de Haute-Savoie
25:52 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement et sécurisation de la rue du Chablais avec le département de Haute-Savoie
27:09 Avenant n° 2 au bail emphytéotique relatif au camping- Route de la Dranse
29:24 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant sur l’arrêt des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable (ZAER)
32:14 Convention relative au transfert de compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » et adhésion au service de conseil énergie du Syane
35:15 Convention avec la SAEME pour la pose de canalisations dans le cadre du projet « REUSE »
46:18 Fin des délibérations