Réunion du conseil municipal du lundi 4 novembre 2024

Un ordre du jour très dense pour ce conseil municipal du lundi 4 novembre 2024 à la salle des Châtaigniers.

Une large partie de ce conseil a été occupée par 2 rapports sur la CCPEVA (regroupement des communes du canton d’Evian et du canton de la vallée d’Abondance)
24:09 Présentation du rapport d’activité 2023 de la CCPEVA (Télécharger le rapport d’activité 2023)
47:12 Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPEVA- présentation et débat.

La commune poursuit ses projets en matière d’urbanisme et d’aménagement avec plusieurs nouvelles conventions et financements.
01:17:43 Convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF au lieu-dit le Bois Fleuret
01:19:57 Convention de prêt à usage de locaux avec la société CAMPENON BERNARD DAUPHINE SAVOIE-GILETTO AGENCE CHABLAIS
01:20:53 Plan de financement du Syane pour la rénovation de l’éclairage public – tranche 1

Lundi 04 novembre 2024 à 19 heures
Salle des Châtaigniers – 74500 PUBLIER

ORDRE DU JOUR

PRÉAMBULE
00:11 Appel
02:48 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2024

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
4:09 État des délégations

AFFAIRES FINANCIÈRES
06:02 Décision modificative n°1 Budget Principal
09:25 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement-Budget Principal
11:12 Versement d’une avance remboursable du budget principal vers le budget annexe Cimetière
12:48 Remboursement de frais par le Budget Principal au Budget Annexe Cimetière
14:02 Décision modificative n°1 Budget annexe Cimetière
16:49 Admission en créances éteintes – Budget Principal
18:25 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’UNC 74
19:47 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale du personnel

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
24:09 Présentation du rapport d’activité 2023 de la CCPEVA
47:12 Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPEVA- présentation et débat
01:03:23 Contrat de participation financière au projet Économie Circulaire « Entrez dans la boucle » – Parc d’activités économiques des Vignes Rouges à Publier, sur le territoire de la CCPEVA
01:09:14 Convention relative à l’intervention d’AESH sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré

RESSOURCES HUMAINES
01:10:08 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police municipale
01:11:57 Modification du tableau des emplois
01:13:20 Recours au travail intérimaire
01:14:56 Charte du télétravail

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
01:17:43 Convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF au lieu-dit le Bois Fleuret
01:19:57 Convention de prêt à usage de locaux avec la société CAMPENON BERNARD DAUPHINE SAVOIE-GILETTO AGENCE CHABLAIS
01:20:53 Plan de financement du Syane pour la rénovation de l’éclairage public- tranche 1

Questions diverses
01:28:38 Noël Duvand concernant le déplacement à Paris

01:29:57 Clôture de la réunion