Au conseil municipal du 4 novembre 2025

L’ouverture des portes de la nouvelle salle des fêtes se prévoit pour février 2026.

Lors de la réunion du conseil municipal du mardi 5 novembre 2025, les élus ont voté à l’unanimité les tarifs de location et d’utilisation de « L’Etoile du lac ». En savoir plus >>>

La vidéo de la réunion publique du conseil municipal est en ligne avec, comme de coutume, l’horodatage de l’ordre du jour sous la vidéo.

Réunion publique du conseil municipal du mardi 4 novembre 2025 à 19 heures Salle des Châtaigniers – 74500 PUBLIER

ORDRE DU JOUR PRÉAMBULE
00:13 Appel des présents
01:56 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 8 septembre 2025

POINT D’INFORMATION
02:28 Présentation de la synthèse de la qualité des comptes

ADMINISTRATION GENERALE
34:56 Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes Pays d’Evian Vallée d’Abondance
54:48 Opposition au transfert des pouvoirs de police de l’affichage à la Présidente de la Communauté de communes Pays d’Evian Vallée d’Abondance
57:12 Octroi d’un mandat spécial au Maire pour la participation au 107ème Congrès des Maires

RESSOURCES HUMAINES
01:02:58 Mise à disposition de deux agents communaux auprès de l’association Ecole de musique la Voix du Léman
01:06:05 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’années 2025

AFFAIRES FINANCIERES
01:07:15 Convention de partenariat – Vérification sélective des Locaux – avec la Direction départementale des finances publiques de la Haute-Savoie
01:08:47 Décision modificative n°1- Budget annexe Cimetière
01:12:41 Modification des tarifs du parrainage (sponsoring)
01:14:32 Tarification des nouveaux caveaux
01:16:55 Création de Tarifs pour la nouvelle salle des fêtes
01:20:55 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’unité locale du Chablais de l’association Crois Rouge Française

URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIERES
01:23:28 Modification de la dénomination de la voie sise 775 Route du Vieux Mottay en Impasse des Sbleunes
01:28:42 Constitution d’une servitude de passage de canalisation d’eaux pluviales – AT n°450
01:30:19 Partage et dissolution de la copropriété située sur la parcelle AK n°24
01:37:41 Acquisition des parcelles AH n°482p et AH n°486p
01:39:24 Acquisition de la parcelle AH n°31p
01:41:19 Régularisation foncière au droit de la résidence « Le Verso »