Réunion du conseil municipal du mardi 19 décembre 2023

A l’ordre du jour :
PRÉAMBULE
00:08 Appel des présents
02:18 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 novembre 2023.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:57 État des délégations.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
03:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2024
04:49 Reprise des concessions en état d’abandon
08:01 Approbation de la convention avec les archives départementales de Haute-Savoie pour la destruction anticipée des pièces justificatives comptables

RESSOURCES HUMAINES
10:54 Modification du tableau des emplois

AFFAIRES FINANCIÈRES
12:35 Approbation du règlement budgétaire et financier
16:16 Détermination des durées d’amortissement des immobilisations au 1er janvier 2024 -Budget Principal – M57
18:27 Décision Modificative n°2 – Budget Principal
20:09 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
30:40 Ouverture des crédits avant vote du Budget Principal 2024 – Budget Principal
32:30 Ouverture des crédits avant vote du Budget Principal 2024 – Budget Annexe Port
33:16 Décision Modificative n° 1- Budget Annexe Port
35:05 Création du tarif de vente des nouveaux caveaux
36:32 Création d’un tarif pour les badges d’accès aux bâtiments communaux

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
38:32 Approbation du Plan de viabilité hivernale 2023-2024
41:11 Régularisation foncière- Acquisition des parcelles AI n°677 et AI n°720
42:50 Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré AR 104, sis 2 rue du Chablais et du fonds de commerce exploité par la SARL ALBERINE CAFE

Mot du maire
51:09 Souhaits du maire pour cette fin d’année