Au conseil municipal du 8 septembre 2025

La vidéo de la réunion publique du conseil municipal est en ligne avec, comme de coutume, l’horodatage de l’ordre du jour sous la vidéo.

A noter :
23:25 Ouverture des commerces de détail les dimanches en 2026.
29:27 Explications sur les feux situés au parc Maxima
41:41 Devenir de l’ancienne salle polyvalente
54:58 pourquoi la fermeture à la baignade de la plage en aval de la Dranse cet été

ORDRE DU JOUR

PRÉAMBULE
00:17 Bienvenue à la nouvelle conseillère Charlotte Deschamps
00:29 Appel des présents
02:42 Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 1er juillet 2025.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:23 Récapitulatif des décisions du 17/06/2025 au 29/08/2025.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
05:15 Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunale de la CCPEVA
12:26 Groupement de commande en vue de la passation d’un accord-cadre relatif au curage préventif et curatif des réseaux d’assainissement et de leurs ouvrages associés et des diagnostics et inspections télévisuelles (ITV), test à la fumée, test à l’air ou test à l’eau.
13:56 Prise de participation de la SEML Chablais Habitat – SCI Boulevard 25.
15:51 Prise de participation de la SEML Chablais Habitat – SCCV Les Trois Fées.
23:25 Ouverture des commerces de détail les dimanches en 2026.

RESSOURCES HUMAINES
24:58 Modification du tableau des emplois.
26:43 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

URBANISME – TRAVAUX-AFFAIRES FONCIÈRES
28:03 Convention d’autorisation de voirie et d’entretien relative avec le département de la Haute-Savoie – sécurisation de l’arrêt de bus « Avonnex » avenue de Savoie.
29:27 Convention d’autorisation de voirie et d’entretien avec le département de la Haute-Savoie – Carrefour à feux Maxima.
41:41 Désaffection et déclassement du domaine public de l’ancienne salle polyvalente.

AFFAIRES FINANCIÈRES
50:53 Admission en non-valeurs (ANV) – Budget principal (61100).
52:35 Admission en créances éteintes – Budget principal (61100).
53:32 Cession d’un véhicule et d’un broyeur de branches à la SAS Vaudaux Jean.

QUESTIONS DIVERSES
54:58 Madame Charlotte Deschamps demande une explication sur la fermeture à la baignade le 23 juillet 2025 de la plage avale Dranse.
57:13 Brigitte Perrot : envisagez-vous de faire une règlementation au niveau des camping-cars.
59:46 Retour sur la saison estivale
01:00:29 La rentrée scolaire et les travaux de l’école de Saint Exupéry.

Prochaine réunion du conseil le mardi 4 novembre 2025