Discussions ouvertes et variées au conseil de septembre.

PRÉAMBULE
00:08 Conseillers malades
00:52 Appel des membres du conseil
03:00 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:28 État des délégations. Cimetière, Cuisine école Simone Veil et Route du Belvédère. Piste Cyclable.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
08:41 Modification de la délibération portant nomination d’un référent déontologue des élus
11:17 Désignation des membres de la CLECT
16:38 Approbation d’un règlement intérieur pour les activités extrascolaires de l’École Municipale des Sports
24:48 Avis sur l’ouverture des commerces de détail le dimanche 31 décembre 2023
26:45 Approbation du contrat de réservation de places en crèche avec la société Léa et Léo

RESSOURCES HUMAINES
33:10 Désignation d’un membre suppléant représentant la commune de Publier à l’APIEME
40:06 Modification du tableau des emplois

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
44:02 Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme
53:26 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien-Aménagement et sécurisation de l’Avenue de la Rive sur la RD 1005 avec le département de la Haute-Savoie
01:06:40 Avis sur la mise en vente de 11 appartements sis 84 rue des Châtaigniers par le bailleur social SEMCODA

01:10:15 QUESTIONS DIVERSES
01:10:24 Brigitte Perrot demande des éclaircissements, concernant la plage pour chiens
01:14:46 Jean-Marc Dagand demande quel montant la commune a perçu sur l’occupation du domaine public par le cirque Véronne.
01:19:02 Clôture de la séance