A la réunion du conseil municipal

Réunion publique du conseil municipal, Mardi 17 octobre 2023 à 19 heures, Salle des Châtaigniers – 74500 Publier.

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A l’ordre du Jour

00:00 PRÉAMBULE
00:09 Appel des présents
01:54 Enregistrement sonore du conseil
04:05 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2023.

05:24 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
05:39 Le virage de Crochet : les travaux sont reportés en février
07:51 Travaux au Vieux Village d’Amphion

08:30 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
08:36 Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain (CSU) : vidéo protection.

15:18 RESSOURCES HUMAINES
15:23 Attribution de chèques cadeaux au personnel et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2023

16:10 AFFAIRES FINANCIÈRES
16:27 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
19:24 Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal -Nomenclature M14
21:44 Admission en créances éteintes- Budget Principal
23:54 Octroi d’une remise gracieuse

25:48 URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
25:56 Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec Haute-Savoie Habitat relative à une mission de fouilles archéologiques préventives à proximité de la RD 1005 à Publier
30:40 Convention de servitude avec ENEDIS pour déplacement d’un coffret électrique et dévoiement d’une ligne souterraine- 791 avenue de la Rive
31:55 Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement de câbles de raccordement- rue des Genevrilles

33:45 QUESTIONS DIVERSES
33:48 question de jean-Marc Dagand : Inscription “Amphion-les-Bains” enlevée sur le mur nord de l’ancienne douane au débarcadère.
38:24 Fin de séance. Prochaine réunion publique du conseil municipal programmée le 21 novembre