Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 5 mars 2024

La réunion du conseil municipal s’est tenue le 5 mars 2024, abordant trois sujets d’importance pour la commune :

01:29:15 >>> Le débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) sur notre territoire.

01:04:33 >>> Le débat sur les grandes lignes du budget qui sera voté prochainement.

13:19 >>> Une présentation du rapport d’activité 2022 de la CCPEVA. Un moyen de connaître la répartition des compétences entre la commune et l’intercommunalité.

La vidéo de la réunion publique est sur la chaîne YouTube « Publier Actualités » >>>

Sous la vidéo, après avoir cliqué sur « afficher plus », vous pouvez visualiser le sujet qui vous intéresse en cliquant sur l’horodatage correspondant.
Horodatage reproduit ci-dessous.

A l’ordre du jour :
00:06 PRÉAMBULE
00:39 Appel des présents
02:45 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 février 2024

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:05 État des délégations (Cité de l’Eau : remplacement chaudière gaz et géothermie)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13:19 Point d’information préliminaire : présentation du rapport d’activité 2022 de la CCPEVA
37:31 Désignation d’un troisième représentant de la commune au SYANE
39:13 Modification du règlement intérieur des services extrascolaires 2023-2024
40:41 Modification des tranches de quotient familial servant à la tarification des services périscolaires et extrascolaires
41:32 Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires pour l’année scolaire 2024-2025
46:00 Convention de mise à disposition du stand de tir du sanglier courant de Douvaine
47:15 Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines scolaires et d’un marché d’assistance pour le suivi de l’exécution

RESSOURCES HUMAINES
54:48 Création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

AFFAIRES FINANCIÈRES
56:00 Tarifs municipaux 2024 – Budget général
57:53 Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2024-2025 – Budget général
59:09 Modification du tarif de vente des nouveaux caveaux – Budget annexe cimetière
01:00:32 Tarifs des ports de plaisance 2024 – Budget annexe port
01:04:33 Débat d’orientation budgétaire

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
01:29:15 Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

QUESTIONS DIVERSES
02:11:51 Christophe Mechouk – Quel est le nombre d’emplois sur la commune depuis 2019 ainsi que les montants affectés
02:19:19 Brigitte Perrot – Travaux sur RD 1005 : les véhicules dévient par la plaine en excès de vitesse.
02:21:23 Jean-Marc Dagand – Tableau des commissions
02:21:50 Noël Duvand – La transaction sur les terrains qui doivent recevoir le collège

02:26:19 Clôture de la séance