Réunion du conseil municipal du mardi 21 novembre 2023

A L’ORDRE DU JOUR:
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PRÉAMBULE
00:14 Etat des présences
01:47 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2023.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:06 État des délégations.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
03:41 Octroi d’un mandat spécial pour la participation d’un élu au 105-ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France
06:26 Approbation du bail professionnel entre la commune et la SAS PERSON BODART PETITPAS MAAS notaires

AFFAIRES FINANCIÈRES
11:30 Décision Modificative n°1- Budget principal
16:36 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Club Sportif Amphion Publier (CSAP)

RESSOURCES HUMAINES
19:58 Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

SOCIAL
22:58 Passage à la gestion des flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
29:45 Approbation du Plan de financement du SYANE -Avenue de la Rive secteur Ouest/PUP ERILIA
31:00 Prorogation de la durée du bail emphytéotique avec Haute-Savoie Habitat-Lotissement du Grand Pré
33:43 Acquisition des Parcelles AI n°800 et AI n°814

37:29 QUESTIONS DIVERSES
37:38 Brigitte Perrot : « Pourquoi un comptage de voiture a eu lieu entre Publier et Le Larry ».
39:44 Brigitte Perrot : « Je trouve lamentable que les membres de la commission des sports ne répondent pas et ne soient pas présents à la réunion de la commission ».
42:10 Noël Duvand : « quand commencera la prolongation des travaux de la 1005 – Est-il prévu de traiter les eaux pluviales qui fragilisent les murs. »
44:31 Jean-Marc Dagand : « Suite à la récente réunion avec les habitants d’Amphion, y a-t-il des projets qui en ressortent ? « .

50:38 Levée de la séance