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Réunion du conseil municipal du mardi 21 novembre 2023

Réunion du conseil municipal du mardi 21 novembre 2023

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le mardi 21 novembre 2023 à 19 heures à la salle des Châtaigniers. >>>

Le conseil a validé l’attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, suivant le décret du 31 octobre 2023. >>>

A L’ORDRE DU JOUR:
(Cliquez sur l’horodatage pour visualiser le thème correspondant)

PRÉAMBULE
00:14 Etat des présences
01:47 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2023.

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:06 État des délégations.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
03:41 Octroi d’un mandat spécial pour la participation d’un élu au 105-ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France
06:26 Approbation du bail professionnel entre la commune et la SAS PERSON BODART PETITPAS MAAS notaires

AFFAIRES FINANCIÈRES
11:30 Décision Modificative n°1- Budget principal
16:36 Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Club Sportif Amphion Publier (CSAP)

RESSOURCES HUMAINES
19:58 Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

SOCIAL
22:58 Passage à la gestion des flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux

URBANISME-TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
29:45 Approbation du Plan de financement du SYANE -Avenue de la Rive secteur Ouest/PUP ERILIA
31:00 Prorogation de la durée du bail emphytéotique avec Haute-Savoie Habitat-Lotissement du Grand Pré
33:43 Acquisition des Parcelles AI n°800 et AI n°814

37:29 QUESTIONS DIVERSES
37:38 Brigitte Perrot : “Pourquoi un comptage de voiture a eu lieu entre Publier et Le Larry”.
39:44 Brigitte Perrot : “Je trouve lamentable que les membres de la commission des sports ne répondent pas et ne soient pas présents à la réunion de la commission”.
42:10 Noël Duvand : “quand commencera la prolongation des travaux de la 1005 – Est-il prévu de traiter les eaux pluviales qui fragilisent les murs.”
44:31 Jean-Marc Dagand : “Suite à la récente réunion avec les habitants d’Amphion, y a-t-il des projets qui en ressortent ? “.

50:38 Levée de la séance